• Recherche Hospitalo-Universitaire en santé (RHU) – 13/04/23

L’action recherche hospitalo-universitaire en santé (RHU) vise à soutenir des projets de recherche translationnelle en santé ou de recherche clinique, qui pourront s’appuyer sur des recherches fondamentales en biologie, en épidémiologie, en sciences sociales ou en économie de la santé. L’action RHU souhaite prolonger ces travaux en vue d’un bénéfice pour la prise en charge des patients, l’amélioration de la compréhension des maladies, des traitements plus efficaces et mieux tolérés, ou une amélioration de la performance des systèmes de soin.

• Concours d’innovation i-Lab – prochain appel attendu fin 2023 pour candidature en janvier 2024

Ce concours national a pour objectif de détecter des projets de création d’entreprises de technologies innovantes ou des projets d’innovation portés par des sociétés de moins de 2 ans. La subvention apportée à l’entreprise créée par les lauréats est destinée à financer le programme de recherche et développement pour la finalisation du produit, procédé ou service technologique innovant.

• Concours d’innovation i-Nov – du 31/07/23 au 27/09/23

Ce concours d’excellence est dédié aux projets innovants mono-partenaires portés par des startups et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. L’appel à projets « Concours d’innovation i-Nov » permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation dont les coûts totaux se situent entre 1 M€ et 5 M€, et dont la durée est comprise entre 12 et 36 mois. Le projet doit s’inscrire dans l’une des 4 thématiques détaillées dans le cahier des charges.

• i-Démo – soutien aux projets structurants de R&D&I – 07/03/23, 10/05/23 et 20/06/23

L’objectif est d’investir pour accélérer les projets collaboratifs de développement expérimental, de recherche industrielle et d’innovation à haute valeur ajoutée en vue d’une mise sur le marché. Le dispositif vise le renforcement d’un tissu industriel partenarial et durable entre petites, moyennes et grandes entreprises et surtout des retombées économiques en faveur des PME.

• Innovations en Biothérapies et Bioproduction – 23/05/23 et 21/11/23

L’objectif est de catalyser et maintenir l’excellence de notre recherche en biothérapie en accélérant notamment le transfert technologique et en assurant un flux constant d’innovations. Les projets attendus doivent porter sur le développement de biothérapies, le développement d’outils de R&D ou de stratification pour le développement de biothérapies, ou de nouveaux procédés de production, nouveaux outils, équipements et systèmes d’optimisation de technologies de bioproduction existantes (détails dans le cahier des charges).

• Industrialisation et Capacités Santé 2030 – 09/05/23 et 19/09/23

Cet appel vise à soutenir les projets d’industrialisation dans les secteurs de la biothérapie et bioproduction de thérapies innovantes, de la lutte contre les maladies infectieuses émergentes et les menaces NRBC, et des dispositifs médicaux et dispositifs de diagnostic in vitro. Il peut s’agir d’une unité de production industrielle, d’une ligne pilote ou de production pour un produit innovant, d’une extension d’un site existant ou d’une augmentation de capacité de production (détails dans le cahier des charges).

• Fond Régional d’Innovation – mensuel au fil de l’eau

Soutenir les projets d’innovation et de développement pour favoriser la croissance et la compétitivité à différentes phases : Validation de la faisabilité d’un projet d’innovation. Réalisation d’un projet de recherche, de développement et d’innovation.

• i-Demo régionalisé 

Cet appel vise à soutenir les projets collaboratifs de recherche et développement. Il a pour objectif de renforcer les positions des acteurs industriels et de services afin de conforter ou de constituer, autour de leaders, donneurs d’ordres ou offreurs de nouveaux produits ou services innovants et à haute valeur ajoutée, un tissu de relations industrielles collaboratives durables et pérennes de grandes, moyennes et petites entreprises. Leur réalisation peut comporter des phases de recherche industrielle destinées à lever des verrous technologiques importants ainsi que des phases très aval de développement expérimental, préalables à la mise sur le marché.

• Appel à projet sur les projets de recherche et de développement collaboratifs laboratoires / entreprises de Bourgogne Franche-comté – au fil de l’eau

Cet appel à projet cible les projets collaboratifs associant a minima un organisme de recherche et une PME. Parmi les membres du consortium a minima une entreprise – quelle que soit sa taille – doit être localisée en Bourgogne-Franche-Comté.

• Innovation en imagerie médicale : 28/03/2023, 26/09/2023 et 26/03/2023

Il a pour objectif de soutenir le développement et la structuration d’une filière d’excellence de l’imagerie en France, en accentuant l’effort de co-financement pour le développement de nouveaux équipements en imagerie médicale et de logiciels ou de plateformes innovantes. Les projets peuvent être monopartenaires ou collaboratifs, mais l’objectif étant de structurer une filière française, une attention particulière sera portée aux projets collaboratifs.

• Accompagnement et soutien à la constitution d’entrepôts de données de santé hospitaliers – 12/04/2023

Cet AAP vise à conforter l’avantage compétitif de la France en matière de données de santé au service de la recherche et de la qualité des prises en charge médicales. Les EDS soutenus permettront de multiplier l’analyse des données massives en santé et le développement de la médecine 5P, via des projets de recherche et d’innovation d’excellence.

• DM d’équipement – 3/05/2023 à 12h

Cet appel est destiné aux dispositifs médicaux (DM) d’équipements innovants à usage collectif. Le DM, au sens des règlements européens 2017/745 et 2017/746, doit comporter une composante hardware prépondérante.

L’appel permet :

D’accompagner l’évaluation rigoureuse (multicentrique) de la valeur médico-économique des DM d’équipements innovants

De réaliser la démonstration de la valeur clinique si aucune étude n’a encore permis de la démontrer

De soutenir l’amortissement de ces DM dans les établissements de santé sur la durée du projet

Ne sont éligibles que les DM ayant un certificat de marquage CE délivré par un organisme notifié ou ayant un rapport d’audit de marquage CE par un organisme notifié comportant au plus 2 non-conformités majeures. L’appel est monopartenaire, les coûts des structures de santé partenaires sont à intégrer en sous-traitance. L’assiette de dépenses du projet doit être comprise entre 500 k€ et 10 M€ pour une durée de 12 à 48 mois. Les projets retenus bénéficieront d’un financement partiel (35 à 45% pour les PME) des coûts éligibles du projet, sous forme de subvention (60%) et d’avances remboursables (40%).

Le PMT peut vous aider à vérifier l’adéquation de votre projet à cet appel, vous accompagner pour la préparation du dossier et labéliser le projet. Tenez-moi au courant si vous êtes intéressé.

•  L’appel à projets « Amélioration et transformation de filières »

L’objectif est de renforcer la compétitivité des filières stratégiques régionales, en permettant le recours à des moyens de production ou des infrastructures de R&D partagés. Ces projets devront démontrer un apport concret et déterminant à la structuration d’une (ou plusieurs) filière(s), dans une logique partenariale. Le soutien aux projets structurants de filières se fera sous forme de subventions et d’avances remboursables.
Le montant de l’aide attribuée sera compris entre 200 000 € et 2 M€.

• L’appel à projets « Projets d’innovation »

Le soutien à ces projets vise à accélérer la consolidation et l’émergence d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre à une envergure nationale ou internationale. Pour cela, l’action d’accompagnement soutiendra des projets individuels d’innovation ambitieux, portés par des PME et ETI de la région. Le développement et la mise au point d’une innovation aux perspectives concrètes de commercialisation seront soutenus par le biais de subventions et/ou d’avances remboursables.
Le montant de l’aide attribuée aux projets s’élèvera entre 75 000 € et 500 000 €.

• ANR – Appel à projets générique – 2024 – courant juillet 2023  

• Aide à l’investissement de l’offre industrielle des énergies renouvelables – courant 2024

Soutenir des projets d’investissement permettant de développer les capacités industrielles dans le domaine des EnR et accompagner l’industrialisation de la production et/ou l’assemblage des composants.

•  DEMO-TASE – Développement de briques technologiques et démonstrateurs pré-industriels pour les systèmes énergétiques –15/09/2023

Soutenir des projets d’innovation permettant le développement de briques technologiques et de démonstrateurs pour les systèmes énergétiques dans une des 3 thématiques prioritaires : le photovoltaïque, l’éolien flottant, les réseaux énergétiques.

• DEMIBaC – Développement de briques technologiques et démonstrateurs – Réalisations de premières industrielles associant l’offre et la demande – 16/10/2023

Accélérer la mise sur le marché de technologies et/ou de solutions ambitieuses et durables pour décarboner l’industrie, depuis les phases de recherche industrielle jusqu’à la démonstration.

• i-Démo – soutien aux projets structurants de R&D – 20/06/2023

L’appel à projets « i-Démo » du Programme d’investissements d’avenir (PIA) a pour objectif le développement d’entreprises industrielles et de services sur les marchés porteurs, créateurs de valeur et de compétitivité pour notre économie et contribuant aux transitions énergétiques, écologique et numérique.

• Concours d’innovation i-Nov – 11/04/23

Secteurs : Numérique ; Transports, mobilités, villes et bâtiments durables ; Energies, ressources et milieux naturels 

Ce concours d’excellence est dédié aux projets innovants mono-partenaires portés par des startups et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. L’appel à projets « Concours d’innovation i-Nov » permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation dont les coûts totaux se situent entre 1 M€ et 5 M€, et dont la durée est comprise entre 12 et 36 mois. Le projet doit s’inscrire dans l’une des 4 thématiques détaillées dans le cahier des charges.

• Première Usine – 15/12/2026

Permettre aux startups et PME industrielles de trouver un financement pour construire leur première usine. En adaptant l’ecosystème d’innovations aux start-up, l’objectif est d’encourager les jeunes entreprises à prendre le risque d’innover et de se lancer.

•  L’appel à projets « Amélioration et transformation de filières »

L’objectif est de renforcer la compétitivité des filières stratégiques régionales, en permettant le recours à des moyens de production ou des infrastructures de R&D partagés. Ces projets devront démontrer un apport concret et déterminant à la structuration d’une (ou plusieurs) filière(s), dans une logique partenariale. Le soutien aux projets structurants de filières se fera sous forme de subventions et d’avances remboursables.
Le montant de l’aide attribuée sera compris entre 200 000 € et 2 M€.

• L’appel à projets « Projets d’innovation »

Le soutien à ces projets vise à accélérer la consolidation et l’émergence d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre à une envergure nationale ou internationale. Pour cela, l’action d’accompagnement soutiendra des projets individuels d’innovation ambitieux, portés par des PME et ETI de la région. Le développement et la mise au point d’une innovation aux perspectives concrètes de commercialisation seront soutenus par le biais de subventions et/ou d’avances remboursables.
Le montant de l’aide attribuée aux projets s’élèvera entre 75 000 € et 500 000 €.

• ANR – Appel à projets générique – 2024 – courant juillet 2023